BUS DOCS
Présentation de la marque BUS DOCS
Déposée le 6 octobre 1993 par DUBERNARD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « BUS DOCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BUS DOCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS DOCS est expirée depuis le 6 octobre 2003.
DUBERNARD Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52